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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Extrait : de catégorie C de la Préfecture de police. 2012 PP 75 Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n ° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation 'approvisionnement des magasins de la Préfecture de police. 2012 PP 80 Convention de groupement de commandes avec les services de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2012 PP 68 désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 69 Approbation d'un projet

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros. 2004, DASCO 43 - Subvention -ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros. 2004, DASCO 80 - Subventions à plusieurs associations étudiantes : 10.000 euros. 2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d de police. 2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements 'assurance et de signer lesdits marchés. 2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : .000 euros. 2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange , DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007 , PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F . 2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Extrait : avec les administrations. 2009, PP 80 - Modification de la délibération n° 2009 PP 51° des 2 et 3 février 2009 portant 81 - Modification de la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 80 rue Georges Lardennois (19e SCHAPIRA, rapporteurs. 2009, DJS 411 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 passée Annick LEPETIT, rapporteure. 2009, DPE 93 - DF 80 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 : 15.245 euros. 2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Extrait : 'association "Juste Debout" (19e) d'un avenant n° 2 à la convention triennale 2007 pour l'attribution d'une subvention . - Montant : 55.000 euros. 2009, DPVI 7 - Signature d'avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles 2007 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec le "Collectif pour l'Avenir des Foyers" (COPAF) (18e) pour l à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris de la Commission de Suivi du Site Seine Aval (CSSSA). 2009, DVD 80 - Indemnisation amiable de l'EARL SUSSET

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Extrait : de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs (2005/2007) avec l de signer un avenant à la convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération ?association ?Le Sextant?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros. 2006, PP 75 - Modification de la délibération n° 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 portant fixation de la liste des emplois public faute de corps de fonctionnaires. 2006, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Extrait : 'Eventail Hervé Hoguet" (10e) au titre de soutien à ses activités en 2009. - Montant : 6.500 euros. 2009 DDEE 80 de la Croix Nivert Nord (15e) pour les illuminations de fin d'année 2007. - Montant : 11.500 euros. 2009 DDEE 'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 10.000 euros. 2009 DDEE 81 Subvention à l'association "Union en mime corporel" (11e). Montant : 7.000 euros. 2009 DAC 80 Signature d'une convention avec l . 2009 DJS 216 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 signée avec l

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Extrait : et Artisans du Square d?Anvers (9e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007 à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.847 euros. 2008, DDEE 66 - Subvention à l de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 9.000 euros. 2008 ?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 11.000 euros. 2008, DDEE 70 - Subvention au Comité Vendôme (1er ) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.000 euros. 2008, DDEE 73 - Subvention

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Extrait : 'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. 2013 PP 80 Admissions . 2013 PP 81 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 82 Approbation de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. 2013 PP 83 BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Extrait : à la convention du 27 avril 2007 relative à l'organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre aux conventions annexes d'occupation du domaine public du 23 juillet 2007 relatives à l -SOLAL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 PP 1 Approbation d'un projet de règlement amiable d 'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 2 Autorisation donnée à M 'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 3 Prise à bail par la Ville de Paris (Préfecture de Police

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Extrait : des Fêtes (19e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 7.000 euros commerciale tenue en 2007. - Montant : 1.800 euros. 2008, DDEE 143 - Subvention à l '"Association des commerçants de la rue des Martyrs" (9e) pour les illuminations de rue de fin d'année 2007. - Montant : 8 ) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 4.000 euros. 2008, DDEE 150 - Subvention 'année 2007. - Montant : 6.000 euros. 2008, DDEE 154 - Subvention à l'association Comité Francs-Bourgeois (3e

119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

Extrait : à la convention. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI 15 Subvention (80.000 euros) avec convention avec l'association Paris aide aux victimes et de réinsertion sociale (1er). 2011 PP 15 Dispositions statutaires applicables . 2011 PP 16 Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves . 2011 PP 17 Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Extrait : de signer une convention de partenariat 2006-2007 conclue avec l?association ?CAPITAL GAMES? relatif à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec l?association AGECA, prévoyant le versement d?une subvention un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d rue Belliard (18e). Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure. 2006, PP 103 - Autorisation à M. le Préfet et de peinture automobile. 2006, PP 104 - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

Extrait : novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus 2010, DRH 20 - Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant . Mme Annick LEPETIT, rapporteure. 2010, DU 80 - Lotissement Saussure (17e). Convention de transfert des frais de chauffage pour la période de 26 décembre 2007 au 11 mars 2008. - Montant : 3.464,93 euros. 2010 Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. 2010, PP 9 - Approbation du principe de l , PP 11 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Extrait : 279 Réalisation 80 rue de la Tombe d?Issoire (14e) d?un programme comportant 29 logements étudiants ) pour sa contribution à l?accueil et l?accompagnement de réfugiés syriens à Paris. 2015 PP 58 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. 2015 PP 59 Fourniture pour les services de la Préfecture de police. 2015 PP 60 Convention de groupement de commandes avec les services

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : . le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation . - Montant : 50.000 euros. 2006, PP 59 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec des administrations. 2006, PP 60 LINEA France SAS. 2006, PP 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits

103 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2002

Extrait : financières. - Montant : 80.000 euros. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. 2002, DPA 32 - Autorisation à M 'association "S.O.S. Attentats" (7e). - Subvention à ladite association. - Montant : 15.245 euros. 2002, PP 22 'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) (Val-de-Marne). 2002, PP 24 - Section d'investissement du budget à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. 2002, PP 25 les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2002, PP 26 - Construction d'un centre de secours

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : de signer une convention d?objectifs (2005-2007) avec l?AGECA prévoyant le versement d?une subvention avec l?association ?FSJU?. - Attribution de la subvention correspondante. 2005, PP 64 - Approbation ?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer du 39-43, rue de Dantzig (15e). 2005, PP 66 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 67 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Extrait : du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2018. 2018 PP 87 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2018 PP 88 BSPP au profit du groupement de formation, d?instruction et de secours (GFIS). 2018 PP 89 BSPP - Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8. 2018 PP 90 BSPP - Reconstruction de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330). 2018 PP 91 Décision modificative n° 1 du budget

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