Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “Préposés”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

155 - QOC 2003-345 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos du protocole signé entre l'O.P.A.C. de Paris et les S.E.M. de la Ville confiant certaines distributions du courrier dans les boîtes aux lettres aux agents de la Poste Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : leurs principaux correspondants. A partir de la date de la reprise le gardien accompagne le préposé être récupérés soit le lendemain du passage du préposé en semaine, soit le lundi pour le samedi. La modification

Fixation de la liste des corps de la préfecture de police dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autres que la France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PP 83]

Extrait : portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la préfecture de police - aides soignants - agents des services hospitaliers qualifiés - surveillants - préposés - identificateurs

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l’année 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 PP 110]

Extrait : -1° du 10 juillet 2000 modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés ?agent administratif - 10 postes de préposé chef Article 920-27 - ?Police administrative? - 43 postes d

Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 35-1]

Extrait : . - Les fonctions de préposés ou mandataires de guichet Une nouvelle bonification indiciaire de 7 points d 'indice majoré est versée aux préposés ou mandataires agents de guichet désignés par arrêté du Maire ou arrêté

56 - 1996, D. 995- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour l'exploitation du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : de deux préposés du concessionnaire- nous ne l'avions pas jusqu'à présent- dans un souci évident de garantir l

86 - QOC 96-396 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des trottoirs par les riverains. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

Extrait : janvier 1981 les propriétaires ou leurs préposés sont tenus de balayer la neige, après grattage au besoin

Modification des délibérations DRH 8-1° et DRH 8-2° des 18 et 19 avril 2005 modifiées fixant les listes des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service et par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 95]

Extrait : professionnel - Adjoint technique - Ouvrier - Maître ouvrier - préposé sylvicole - Ouvrier

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 879]

Extrait : des irrigations au 1er juillet - 1 Préposé sylvicole au 1er juillet - 2 Trieur de pavés au 1er juillet + 1

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 PP 121]

Extrait : d'agent administratif - 43 postes d'adjoint administratif - 13 postes de préposé Néant article

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DRH 83-1]

Extrait : , - préposés de la Ville de Paris. Article 4 : Le 2ème alinéa de l’article article 3 de la délibération 1996

RECTIFICATIF - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant leurs fonctions en zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques à leur direction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DRH 17]

Extrait : de la retraite, est versée aux préposés désignés par arrêté du Maire. Pour la tranche annuelle du 1er août 1994 au 31 juillet 1995 et pour les tranches annuelles suivantes l'effectif des préposés est limité à l

Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant leurs fonctions en zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques à leur direction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DRH 17]

Extrait : de la retraite, est versée aux préposés désignés par arrêté du Maire. Pour la tranche annuelle du 1er août 1994 au 31 juillet 1995 et pour les tranches annuelles suivantes l'effectif des préposés est limité à l

Fixation des ratios promus promouvables de certains corps de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DRH 12-2]

Extrait : Inspecteur chef de sécurité de 1ère classe 30% 30% Préposé de la Ville de Paris Préposé principal de 1ère

112 - QOC 2002-303 Question de Mme Catherine GEGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la distribution du courrier aux locataires de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

Extrait : des préposés dans les groupes est elle aussi de nature à assurer, au-delà de celle du gardien, une présence

148 - 2004, PP 53 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale.2004, PP 54 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police.2004, PP 55 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police.2004, PP 57 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police.2004, PP 58 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 59 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.2004, PP 67 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police.2004, PP 68 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.2004, PP 69 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police.2004, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police.2004, PP 71 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police.2004, PP 72 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 73 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours interne pour l'accès à l'emploi de conseiller socio-éducatif de la Préfecture de police. 2004, PP 74 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la Préfecture de police.2004, PP 75 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la Préfecture de police.2004, PP 76 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la Préfecture de police.Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dispositions régissant divers examens et concours de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : 'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves

42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

Extrait : ,6 million pour les postes à créer et le versement de primes aux agents nommés sous-régisseurs et préposés

Classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 48-1°]

Extrait : Echelle 5 Préposé sylvicole Echelle 5   Grades Classements Personnels spécialisés

Attribution d'une indemnité pour repas pris au dehors à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 86]

Extrait : pour repas pris au dehors à certains préposés du service des séquestres de la Préfecture de police

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >