Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche “Préposés”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5   

Réforme des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 54]

Extrait : ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter. Le supplément s?applique autant

Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-1]

Extrait : en cas d’erreur de saisie du préposé ou d’erreur de commande de l’usager est mis en place

Modifications du dispositif du « PASS Autocar » au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 69-1]

Extrait : , applicables en cas d’erreur de saisie du préposé ou d’erreur de commande de l’usager est mis en place

Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 25]

Extrait : statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2000 PP 115

Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]

Extrait : pratiqué à la terrasse ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter

DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DF -]

Extrait : -février -13   01-mars -3   01-avril -1   01-septembre +1 Préposé sylvicole

Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 PP 75-1]

Extrait : ’intérieur, de la direction des ressources humaines de la préfecture de police ainsi que de préposés du prestataire chargé

Budget primitif emplois pour 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFA 73-1]

Extrait : de surveillance de Paris -214 1er janvier Préposé de la Ville de Paris -5 1er janvier Inspecteur de sécurité

Budget primitif emplois pour 2019. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DFA 23-1]

Extrait : de surveillance de Paris -214 1er janvier Préposé de la Ville de Paris -5 1er janvier Inspecteur de sécurité

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 21-1]

Extrait : , adjoints techniques, surveillants, préposés, identificateurs de l’Institut médico-légal, agents

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5