OCTOBRE 2002

Extrait : pour la fourniture d'équipements de signalisation lumineuse pour les véhicules municipaux utilisés en chantiers de souscrire 7 marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la concession de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la concession un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société CARL INTERNATIONAL - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : ?Equipement, et de transférer les marchés de la société ?Chantiers modernes? à la société ?Chantiers modernes BTP?. 2005, DPE 21 le transfert d?activité de la société ?Chantiers Modernes? à la société ?Chantiers Modernes BTP?. 2005, DPE 23 . le Maire de Paris de souscrire avec la société ?Computer associates SA? un marché négocié sans publicité

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au service du courrier de La Poste du 18e. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

Extrait : rendus nécessaires à l'avancée du chantier que, là encore, nous ne pouvions pas anticiper durant toute la durée des travaux, ce qui a complexifié la gestion du chantier. La C.A.O. du 28 mars dernier a donné par la Sempariseine et la Mairie de Paris concernant la rénovation de ce secteur Beaugrenelle qui est en chantier 'être, deux faits le prouvent facilement. Le premier résulte de l'observation des chantiers : on rebouche les trous qui font sa publicité. Mais le Maire de Paris se doit aussi d'être un bon gestionnaire et un responsable attentif

2013 DDEEES 190 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une buvette-restauration sur place et à emporter située dans le parc de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence 'attribution à la société "Digitech" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant .000 euros. 2004, DAC 219 - Subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d

2005, DU 88 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles (1er) pour l’élaboration d’un cahier des charges technique et architectural en vue du lancement d’un concours international de maîtrise d’oeuvre portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles” marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. 2005, DPJEV 110 - Mise en oeuvre du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement du jardin des Halles passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. 2005, DVD 219 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine, passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : des palissades autour du chantier sans savoir ce qu?on va faire ! Parce que, pour l?échéance 2012, 2015, voire sont passés sans publicité ni mise en concurrence parce que l?on part du principe que M. MANGIN . Or il est dit qu?ils peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence

14- 1997, DVD 65 - Programme 1997 de mesures en faveur des vélos. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1997

Extrait : dans la Capitale est une nécessité. Cependant, bien qu'annoncée avec force de publicité, la politique de la Ville . Pour paraphraser la publicité d'une grande entreprise de transports publics, à nous de leur faire préférer le vélo , les stationnements irréguliers et les chantiers en tous genres qui empiètent sur la voie publique. L'action menée

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MAI 2018

Extrait : .000 euros) à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la Réhabilitation et l DU 127 Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers Energie un marché négocié passé après publicité préalable et mise en concurrence, conclu par la SEM Paris - Subvention de fonctionnement à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d

70 - 2012, DU 24 - Avis requis au titre de l'article L. 123-16 du Code de l'urbanisme sur le projet d'installation des services du Ministère de la Défense sur le site de Balard (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2012

Extrait : , on aurait pu imaginer meilleure publicité. Mais le regroupement, en un lieu unique, autour du Ministre de Balard, mais elle est fondée à s'interroger sur les tenants et les aboutissants de ce vaste chantier . Gilles ALAYRAC. - Il y a aussi le risque inondation pendant le chantier. Une fois la construction

7 - 2002, SG 47 - Communication de M. le Maire de Paris sur le bilan des activités proposées à Paris durant l'été 2002 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

Extrait : produits dont on parle sans avoir à faire de publicité que dépenser beaucoup d'argent pour faire de la publicité. Je voudrais revenir sur ce que nous tirons de cette opération et sur les moyens de l'améliorer l nouvelle, de même que l'augmentation de la participation de nombreux jeunes Parisiens aux chantiers

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : technique et d?un avenant au marché de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier

2006, DF 47 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2006. 2006, DF 30 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2006 : 1°) Budget supplémentaire d’investissement. 2°) Budget supplémentaire de fonctionnement. 2006, DF 31 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2006, DF 33 - Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : peut également s?appliquer à d?autres sujets comme la publicité ou les antennes-relais et à bien d du tissu économique parisien, demeurent les grands chantiers des prochaines années. En ce qui concerne

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise

2005, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait : ?assume politiquement complètement, est un chantier considérable auquel nous nous consacrons déjà. Dans le cadre d , la réponse est clairement non. Autre exemple, la publicité. Grâce à l?action de M. SAUTTER, on nous explique que l?on aura à Paris à la fois moins de publicité et plus de recettes. C?est vrai et, dans un sens, c

2005, SG-DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

10 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps (suite). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

Extrait : : la multiplication et l'aspect parfois agressif des enseignes et des publicités pour lesquels il serait nécessaire d 'intervenir à travers le cadre du P.O.S. et du règlement de la publicité et la présence sur la voie publique , des grands travaux, des grands chantiers. (M. le Maire Paris reprend place au fauteuil de la présidence parisien. L'O.P.A.C. a mis en chantier plus de 1.500 logements en 1995 et poursuivra ce développement

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Extrait : 'organisation d'un chantier de solidarité internationale au Mali, durant l'été 2002 en faveur de jeunes 'installation de locaux de chantier pour la mission tramway au 1, avenue de la Porte-d'Ivry (13e). 2002, DVD 226

VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la Métropole du Grand Paris et la réforme territoriale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Extrait : 'est pas le cas. Le travail en Commission, il aurait pu être un grand chantier à ouvrir. Il ne prépare aujourd plus compliqué, plus riche. Il y avait là un véritable chantier, encore une fois, pour améliorer l

2016 DFA 154 - Débat portant sur les orientations budgétaires. 2016 DFA 58 G - Débat portant sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le GEP relatif à la dette de l'Etat. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux relations financières avec l'Etat. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création d'un observatoire du C.I.C.E. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le GEP relatif au budget participatif. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le GEP relatif à une continuité piétonne et cyclable le long de la Seine. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux recettes immobilières. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la lutte contre l'évasion fiscale. Vœu déposé par le GEP relatif au Code de l'environnement et au Règlement local de publicité. Vœu déposé par le GEP relatif aux moyens des directions. Vœu déposé par le GEP relatif aux meublés touristiques. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Extrait : le premier schéma de développement touristique, nous en parlerons tout à l'heure, autant de chantiers