Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

76 - 2011, SG 71 - Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

Extrait : vu apparaître des publicités sur les barrières de chantier alors même que la Ville est en cours de renégociation pour réduire la pression publicitaire à Paris. Je souhaite savoir quel niveau de publicité jugez . Pour un chantier qui va durer six ans au minimum, et qui ne fait que commencer, vous imaginez bien que le milliard de marché relatif à la cité de chantier et aux prestations intellectuelles. Je rappelle , qui nous a parlé des v?ux pris en Conseil de Paris, et notamment les v?ux relatifs à la tenue de chantier, et les v

2009, PP 27 - Autorisation de programme de 1.350.000 euros relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et sord de la caserne de la Cité (4e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Extrait : 'habillage du chantier face sud de l'immeuble de la Préfecture de police, dans l'île de la Cité, en bordure du fleuve . Pour mesurer le succès de cette publicité d'un nouveau style, il faut voir s'agglutiner les Parisiens 'évolution du chantier puisqu'il sera tournant, mais face à la simplicité des personnels qui ont bien voulu s

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH 8G - Autorisation à M

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 10]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH 10G - Autorisation à M

Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 1011-1]

Extrait : ; Vu le règlement local de publicité, des enseignes et des pré-enseignes applicable à Paris, approuvé ’affichage publicitaire relative à l’exploitation de panneaux publicitaires sur les palissades de chantiers publics

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la mise en place d'une mission de maintenance urbaine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018

Extrait : de propreté, de la voirie, des espaces verts, sur les grands chantiers comme, par exemple, les nouvelles de publicité ou bien du Code du patrimoine. Je ne vous prends qu?un exemple : la taille de la publicité excède a envie de renouveler la publicité, nuit énormément aux commerçants. Résultat : les commerçants , ce à quoi nous pourrons rajouter 5 millions d?euros de financements extérieurs privés, notamment de la publicité  : cela a été utile pour un repérage de l?ensemble des pathologies de la façade, ainsi que des chantiers tests

17 - 2000, DFAE 48 - Résiliation par avenant n° 3 de la convention signée le 24 décembre 1980 entre la Ville de Paris et la société "DAUPHIN OTA". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "DAUPHIN S.A." une convention accordant à cette société le droit d'exploiter de la publicité sur certaines propriétés communales Débat / Conseil municipal / MARS 2000

Extrait : S.A." le droit d'exploiter la publicité sur certaines propriétés communales. Les Parisiens n 'interdiction totale de publicité ne s'étend qu'au Marais et au 7e arrondissement. Si des restrictions existent dans d préalable pour l'installation de nouveaux supports de publicité, ce qui permet de les contrôler . Concernant la publicité non lumineuse, elle est, en principe, interdite sur les clôtures qui ne sont pas aveugles sur les propriétés communales, 200 sur les clôtures de chantiers publics. Qu'en est-il aujourd'hui ? Nous n

Tarifs des droits de voirie pour l'année 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 197]

Extrait : pour l'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie , protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et pré-enseignes ; Vu l juillet 1986, modifié, portant règlement de la publicité et des enseignes à Paris ; Vu l'arrêté municipal , éclairées ou lumineuses, non éclairées ou non lumineuses ; - les publicités et les motifs publicitaires consacrée à la publicité supérieure ou égale à 6 m², les moulures de ces panneaux ou dispositifs

35 - Vœu n° 6 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris.Vœu n° 7 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords des monuments historiques.Vœu n° 8 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression des panneaux publicitaires de 4 mètres par 3 mètres.Vœu n° 9 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de l'Est.Vœu n° 10 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Lyon.Vœu n° 11 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Saint-Lazare.Vœu n° 12 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare du Nord.Vœu n° 13 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare d'Austerlitz.Vœu n° 14 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords Débat / Conseil municipal / MAI 2003

Extrait : sur un même sujet, c'est-à-dire la suppression de la publicité aux abords des gares de Paris. Il ne faut pas faire au Conseil de Paris sur la publicité dans la Capitale, il a été souhaité qu'un état des lieux soit effectué sur la publicité et les enseignes car à quoi bon désigner des membres dans une commission si nous ne savons de la publicité dans les recettes municipales et cela, à la fois globalement et par type de support savoir quel est, globalement, le montant des recettes de la publicité et nous souhaitons savoir également

2017 DFA 70 - Avenant n° 2 à la convention d'occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l'installation et l'exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Extrait : ?anticipation de la Ville. Vous le justifiez par les nombreux chantiers en cours et l?évolution de la réglementation, soit local de publicité, afin d?introduire une part du numérique, ou attendrez-vous le prochain contrat, à l local de publicité de la Ville interdisait l?affichage numérique. C?est une décision de publicité pour rendre possible l?affichage numérique, notamment sur le mobilier urbain d?information, peut très précis, du Règlement local de publicité, et j?espère que l?Exécutif parisien donnera un avis favorable

98 - QOC 2004-386 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur les réflexions à mener pour améliorer l'information des Parisiens dans le cadre d'une utilisation plus partagée du mobilier urbain Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : est réservée à la publicité commerciale, l'autre à l'affichage de la Ville de Paris. Je souhaiterais, Monsieur plus partagée du mobilier urbain, entre la place accordée à la publicité et celle consacrée aux informations d de la publicité sur l'autre face. Sur ces 1.600 mobiliers, environ 400 faces d'information comportent des plans national de la publicité qui prévoit que les MUPI ne peuvent comporter de surface publicitaire supérieure et l'entretien : - de 170 journaux électroniques d'information, sans publicité, qui constituent

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq marchés complémentaires et trois avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs à la restauration de la chapelle du calvaire à l’église Saint-Roch (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 186]

Extrait : d?un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l?article 35 III-1 ?Installation de chantier/Maçonnerie/Pierre de Taille? ; - la passation d?un marché complémentaire au marché n ° 04/41242 conclu avec le groupement Lepeltier, sous la forme d?un marché négocié sans publicité sans publicité et sans mise en concurrence en application de l?article 35 III-1-b du Code des marchés publics sans publicité et sans mise en concurrence en application de l?article 35 III-1-b du Code des marchés publics

2015 DVD 103 - Réalisation d’enquêtes de stationnement à Paris. Marché. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

Extrait : ?agents aux guichets, la question de l?allongement des horaires de circulation, la place faite à la publicité de la publicité sur les stations de métro. En second lieu, le Conseil du S.T.I.F., qui est l , mes chers collègues, l?actualité récente nous l?a encore rappelé : les règles concernant la publicité par la régie publicitaire Métrobus. Si la Ville de Paris s?est engagée à limiter la publicité, notamment à travers le travail fait sur le Règlement local de publicité, le métro notamment échappe

2019 DFA 18 - Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une charte pour une publicité responsable. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux modalités d'exploitation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la passation du marché MUI. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Extrait : .L.P.E., au profit d'une autre redevance. On ouvre le chantier de révision du règlement local de publicité parisien , le règlement local de publicité mis en chantier ouvre la réglementation en matière de publicité à Paris, ouvre urbains d'information à caractère général ou local supportant de la publicité. Il y a beaucoup d de concession de services relative à la publicité sur le mobilier urbain d'information. Avouez qu'on aurait pu 'Etat, parce que contraire - paradoxe suprême - à notre propre règlement local de publicité. Alors on prolonge. Le contrat

98 - Vœu déposé par MM. ALAYRAC et BROS relatif au matraquage publicitaire asséné par M. Nicolas MIGUET Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : de prendre un arrêté ordonnant la suppression de ces publicités illégales et sauvages, et de remettre de nettoyer nos murs, nos panneaux d'affichage associatif, notre mobilier urbain, nos palissades de chantier 'office à la suppression immédiate d'une publicité irrégulière. Il s'agit des affiches apposées sur les Monuments et la raison sociale de la personne qui appose ou fait apposer la publicité ; ça c'est l'article L. 581 -5. Et enfin, des publicités apposées sur un immeuble sans l'autorisation écrite du propriétaire : article L

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "L'habitat social français" un bail à caractère emphytéotique portant location des immeubles communaux en vue de la réalisation d'un foyer pour personnes âgées, 50-52, rue de Cléry (2e). M. Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1312]

Extrait : des immeubles communaux, 50-52, rue de Cléry (2e). -le bail prendra effet à la date d'ouverture du chantier de l'ouverture du chantier de construction, prévue le 1er juillet 1995, date d'effet du bail par la rédaction aussi bien que par la publicité du bail (et de ses avenants) qui sera passé par devant notaire

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DFAECG 87]

Extrait : -de-Marne), pour l'exploitation et la pose de publicité sur le chantier "METEOR". 2°) favorable uniquement sur le chantier "METEOR" ; - S.A.R.L. Pose-Service, 122, rue Marcel-Hartmann, Ivry-sur-Seine (Val

2005, DF 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 7 février 1994 avec la société “S.O.P.A.C.T.” relative à l’exploitation de la publicité sur les abribus à installer sur la voie publique pour les voyageurs des transports publics de surface. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : , avec la société ?S.O.P.A.C.T.?, relative à l?exploitation de la publicité sur les abribus, installés avec la société ?S.O.P.A.C.T.?, relatif à l?exploitation de la publicité sur les abris bus. En effet, le groupe à la prolongation de cette convention. Le deuxième amendement porte sur le nombre d?abris bus sans publicité sera sans publicité, ce qui représente moins de 10 %. L?avenant à la convention propose de conserver exactement le même nombre d?abris sans publicité. Or les abris sans publicité sont très utiles notamment

34 - 1996, D. 138- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

Extrait : . En 1993, la société "FERE" était le seul fournisseur d'un chantier d'environ 2 millions de francs. En 1995 qui sont de 550.000 F chacun. Une nouvelle démarche est entreprise. Elle consiste à recourir à une publicité

164 - QOC 2004-450 Question de MM. Jacques TOUBON, René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du marché couvert Saint-Quentin (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : des différents commerces aux entrées du marché et une publicité en faveur du marché à la sortie des voyageurs . Lors de la phase d'étude de ces chantiers, la décision a été prise d'inclure dans le cahier des charges

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <