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Réalisation par la "SEM-Paris Centre" d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 51-1°]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2004 DLH 51-1°Réalisation par la "SEM

G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 21, rue d'Ouessant (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 4]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 4, rue Ernest-Renan (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 3]

Extrait : de financement des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

Programme de réhabilitation par la S.E.M. "Paris Centre" de 4 logements PLUS et d'un local associatif dans l'immeuble communal situé 5, rue de la Boule-Rouge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DLH 42-1°]

Extrait : du chantier, il bénéficierait d'un droit de priorité pour l'attribution d'un logement réhabilité que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2004 DLH 42-1°Programme de réhabilitation

Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société “SN ERCT CONSTRUCTION” pour l’aménagement d’une salle de sport et d’un local à vélos dans la ZAC BERCY (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DPA 81]

Extrait : du marché de travaux correspondant, selon la procédure d?un marché négocié avec publicité préalable pour l?exécution du chantier, avenant dont le texte est joint à la présente de délibération. Art. 2

G - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de l’ensemble immobilier départemental 88 rue Didot et 1-7 villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2005 [2005 DLH 10]

Extrait : pour les besoins du chantier, ils bénéficieront d?un droit de priorité pour l?attribution des logements réhabilités aussi bien que par la publicité de l?avenant au bail, seront à la charge de la société. Art. 2.- La recette

2014 DILT 1002 - DU - Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la publicité à Apple mais d'attirer l'attention des différents services sur la nécessité qu'il y aura à suivre et vibratoires et les poussières occasionnées par le chantier. Une procédure spécifique de contrôle des nuisances

21 - 2000, DFAE 95 - Résiliation de la convention signée le 20 mars 1995 avec la société "Avenir France". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Avenir France" accordant à cette dernière le droit d'exploitation de la publicité sur certains dispositifs sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

Extrait : " concernant la publicité des panneaux de chantiers, les bâches d'échafaudage. En 1999, la société "Decaux S.A." rachetait le droit d'exploitation de la publicité sur certains dispositifs sur la voie publique. Je donne " maintenant, possède l'exclusivité sur les palissades de chantiers privés jusqu'en 2015. Dans son cas, ce sera 'exploitation de la publicité sur certains dispositifs sur la voie publique

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant les architectes des Bâtiments de France. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : ?est élaboré le plan local de publicité qui met actuellement de l?affichage publicitaire de grand format ou examinées à l?aune d?autres grands chantiers importants. Je veux parler, par exemple, des grands chantiers chantiers qui devraient être partagés par l?ensemble des services de l?Etat. Or nous avons parfois l

Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]

Extrait : de la Ville de Paris pour l?exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie VIII, protection du cadre de vie, chapitre unique, ?publicité, enseignes et pré-enseignes? ; et l ?ensemble des décrets relatifs à la publicité et aux enseignes ; Vu l?ensemble des lois, décrets, circulaires relatives de la publicité et des enseignes à Paris ; Vu l?arrêté municipal du 27 juin 1990, modifié, portant règlement les publicités et motifs publicitaires placés à titre provisoire et dans un but commercial répertoriés

2010, DPE 8 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), une installation de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle à Paris (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

Extrait : ?hui du retard du chantier. Or, il va de soi que les investisseurs sont contraints d'attendre que les recours -GAUVIN . - Je remercie M. DARGENT d'avoir fait de la publicité pour mon blog : je n'en attendais pas autant ce soir à exiger d'un chantier H.Q.E., et il serait même irresponsable de la part de la Ville de Paris à proximité du chantier. Je ne l?invente pas : c'est dans l'exposé des motifs, notamment rue des Quatre alors que le chantier est largement avancé. Pour ce qui concerne les retards, Monsieur DARGENT, ce retard n

Vœu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : introduit chaque fois que possible dans les publicités et règlements de consultation. Cela se fera au cas (démarche H.Q.E.), des travaux publics (qualité des chantiers, nuisances, bruit, évacuation des gravats

70 - QOC 2000-424 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la procédure suivie pour la réalisation de décors muraux, notamment dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

Extrait : de sélectionner les projets, présidée par l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Affichage, de la Publicité . Actuellement, le chantier a été suspendu à la demande, notamment, de Mme TAFFIN, Maire du 2e arrondissement

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLUS, 8 logements PLA-I et de quatre locaux d’activités situé 16, avenue Richerand / 47 bis, rue Bichat (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 186-1°]

Extrait : des travaux de réhabilitation seront prioritaires pour revenir sur place à l?issue du chantier ;   -les que par la publicité de l?avenant au bail, seront à la charge de la société. Art. 6.- La recette à provenir

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 7 logements PLUS, 26, rue Buffault (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 239-1°]

Extrait : être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements par la rédaction aussi bien que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63 rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 296-1°]

Extrait : des logements ; - si les locataires actuels devaient être relogés pour les besoins du chantier par la rédaction aussi bien que par la publicité de cet avenant qui sera passé par-devant notaire

Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 167-1°]

Extrait : du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 7.- La recette à provenir de cette location, d

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 43, rue Berzélius (17e). - Aménagement de 11 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 157-1°]

Extrait : être relogés pour les besoins du chantier bénéficieraient d'un droit de priorité pour l par la rédaction aussi bien que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 8.- La recette

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris.- Réhabilitation par la "SEM-Centre" des parties communes et modernisation de 16 logements en PLUS et de locaux commerciaux dans l'immeuble communal situé 6 rue Mornay (4ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 206-1°]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SGIM des parties communes et modernisation de 11 logements en PLUS et de locaux commerciaux 21, rue de Provence (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 204-1°]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2003 DLH 204-1°Transfert du domaine privé

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