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Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d'un local commercial, 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 43-1°]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 6 logements PLUS dans l'immeuble communal situé 17, rue de Seine (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 95-1°]

Extrait : de financement des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d’un programme de réhabilitation de 7 logements PLUS, 3 logements PLA-I et de locaux d’activités situé 25, rue Jules-Guesde (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 295-1°]

Extrait : des logements ; �. - si les locataires actuels devaient être relogés pour les besoins du chantier entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de cet avenant qui sera passé par-devant notaire

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 306-1°]

Extrait : pour les besoins du chantier, ils bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution d'un logement réhabilité que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 6.- La recette à provenir de cette location, d

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux situé 3 rue du Helder (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 115-1°]

Extrait : des logements ; - si les locataires actuels devaient être relogés pour les besoins du chantier par la rédaction aussi bien que par la publicité de cet avenant qui sera passé par-devant notaire

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d'un local commercial situé 8 et 10 rue de Latran (5ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 45-1°]

Extrait : du chantier, ils bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution d'un logement réhabilité . - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de cet avenant qui sera passé par

2018 SG 15 - Rapport de suivi des recommandations formulées par les Chambres Régionales des Comptes relatif à la gestion de l'attribution des places en crèches de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Extrait : 'accueil qui nous renvoie au projet de délibération précédent, la publicité des dates de commissions dans un nouvel 'est un chantier qui nous tient particulièrement à c?ur, qui est fortement et légitimement plébiscité

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'affichage sauvage. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Extrait : plus les vitrines de commerces en faillite ou en travaux, les palissades de chantier, les compteurs électriques et autres, recouverts en toute illégalité de publicités plusieurs fois par semaine. Outre le coût de notre part. C?est le cas aussi - je tiens à le dire, car il n?y a pas que la publicité - quand un collectif

44- 1998, DFAECG 87 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

Extrait : -sur-Seine (Val-de-Marne), pour l'exploitation et la pose de publicité sur le chantier " METEOR ". 2°) un avis 'installation de mobiliers publicitaires sur le chantier " METEOR " ; - S.A.R.L. Pose-Service, 122, rue Marcel-Hartmann, Ivry

Appel à projets urbains Réinventer Paris – les dessous de Paris. Site Musée de la Libération 23, allée de la 2e Division Blindée (14e et 15e) Désignation du lauréat. Promesse de vente. Acte de vente. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DU 153-1]

Extrait : ’autorisé le porteur de projet à préfigurer son projet préalablement au démarrage du chantier. - d’approuver l son projet préalablement au démarrage du chantier. Article 8 : Mme la Maire de Paris est autorisée qui s’avéreraient nécessaires à la publication aux services de la publicité foncière. Article 11

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'embellissement et à la végétalisation des abords de l'ESPCI. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Extrait : , au sommet de la Montagne Sainte-Geneviève. L'E.S.P.C.I. fait peau neuve puisqu'il y a un très grand chantier de restructuration et d'extension. Et, bien souvent, ces chantiers notamment d?extension conduisent ils vont être budgétés pour des travaux. La dernière phase à l'issue du chantier, c'est effectivement la place Alfred "chapotelet". Pour cela, il leur faut une autorisation. Il n'est pas ici question de faire la publicité de ce "chapotelet" ou autre, parce qu'en effet on ne fait pas de la publicité ; d'ailleurs, les Parisiens

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Extrait : ,2 le huitième trimestre...). - L'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie -6 ; Vu la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979, relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes de la publicité et des enseignes à Paris, modifié ; Vu les délibérations D. 1085, en date du 7 juillet 1986, D 'installation de ces dispositifs. Art. 4.- Les bâches-enseignes temporaires installées en façade de chantiers d réglementaires prévues pour la zone de publicité restreinte numéro 3, les enseignes temporaires

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes et Constructifs relatif au Grand Paris Express. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : chantiers. La construction de 200 kilomètres de tunnels dans le sous-sol parisien constitue un défi de Paris d?intervenir de façon plus rapide dès le constat de publicité sauvage. Actuellement les publicités

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif à la mise en place du nouveau Vélib'. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. POZZO di BORGO et Mme DATI relatif à la mise en place du nouveau Vélib'. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : les tarifs au-delà d'une augmentation consentie d?environ 30 % et de ne pas avoir recours à la publicité sur les vélos ou sur les stations car il y a assez de publicité en dehors des mobiliers urbains. Depuis l plus réduite. Pour ce qui est de la communication sur les chantiers en cours, il nous semble

2005 DPJEV 2 - Approbation des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

Extrait : LES NUISANCES DES CHANTIERS LES PRINCIPES D?UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE I - L?ÉVALUATION DES EFFETS DE L 'exception du verre qui fait l'objet d'une filière de valorisation spécifique. NB : Les déchets de chantier sont abordés dans la notice « chantiers ». POURQUOI AMELIORER LA GESTION DES DECHETS ? ELEMENTS .   LES RECOMMANDATIONS ( ?SUITE ) POUR EN SAVOIR PLUS ( ?SUITE ) La publicité et les enseignes : Les documents : Le Règlement de la Publicité et des Enseignes à Paris est en cours de ? Charte relative aux révision. L

8 - 2002, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 6 lots pour la réalisation, la fabrication et la diffusion de "A Paris, le magazine d'information de la Ville de Paris" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

Extrait : privé. Sur ce dernier point, ou vous faisiez un journal faisant appel à la publicité comme moyen à la publicité ? Nous ne le savons pas. Y aura-t-il une charte signée pour s'assurer de la qualité et de la validité des publicités proposées ? Qui sera le signataire de la convention avec la régie publicitaire encore un peu plus de publicité. Mais comme cela, ce n'est que de la communication, et qu'il y a, en plus, des mairies les termes) que c'est "pour faire qu'aucune démarche, aucun projet, aucun chantier ne puisse se concevoir

2007, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ?attachés de la Ville de Paris, dont le profil souhaité est parfaitement décrit dans la publicité parue dans le Bulletin ?imposent à nous : - Pourquoi la Municipalité n?a-t-elle pas paré au plus urgent en installant des toilettes de chantier en nombre suffisant

101 - QOC 2001-343 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un corps d'agents spécialisés de la Petite enfance dans les crèches Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

Extrait : , les mairies, les panneaux publicitaires de la Ville et de publicité dans des revues spécialisées. D des chantiers, des perspectives à plus long terme. Je trouve que c'est bien. Merci. M. Christophe CARESCHE

2006, DASCO 64 G - Désaffectation partielle de la cour du collège Guillaume Apollinaire (15e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : arrondissement. Ce permis n?a même pas été affiché dans les normes ; il y a un défaut de publicité flagrant . A la mi-juin, découvrant les premières installations du chantier, et notamment la fermeture de la rampe

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Opération de la R.I.V.P. sur l'immeuble communal situé 75, rue Boissière (16e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 151]

Extrait : , susvisés ; -la location prendra effet à compter du 1er novembre 1994 (date d'ouverture du chantier aussi bien que par la publicité du bail (et de ses avenants) qui sera signé par-devant notaire

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