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113 - 2011, DUCT 80 - Communication sur l'activité en 2010 de la Commission Parisienne du Débat Public. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

Extrait : ; de s?interroger également sur l?ampleur de la fracture numérique et sur la publicité faite autour dont le chantier est entièrement contenu dans le plan de son concepteur. Elle est bien plutôt création continue

122 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés pour la commémoration des accidentés du travail. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

Extrait : imposées aux salariés tuent plus que l'insécurité routière qui fait l'objet de plus de publicité (et c 'impression que cela vise essentiellement le B.T.P. et les chantiers. Il y a bien d'autres causes, y compris

ZAC Clichy Batignolles (17e). Dossier d'étude d'impact. Modification de l'acte et du dossier de création de la ZAC.Dossier de réalisation et du programme des équipements publics . Signature de l'avenant de résiliation au traité de concession et du contrat de concession d'aménagement de la ZAC. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DU 156-2]

Extrait : la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France ; Vu le plan local d de publicité mentionnera le ou les lieux où le dossier peut être consulté. 2011 DU 156-2ZAC Clichy

III - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'affichage sauvage en période électorale. Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : de chantiers, armoires électriques, mobilier urbain, boîte aux lettres, vitrines, marquage au sol. Il n auprès de l'A.F.P. pour créer de la publicité autour des candidats qui vont se présenter demain. C

Voeu déposé par le groupe LRI relatif aux sanctions contre l’affichage sauvage. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019

Extrait : plus les vitrines, palissades de chantiers, compteurs électriques et autres supports publics ou privés massivement recouverts de publicité pour de grandes marques française du luxe en particulier, Yves-St-Laurent, Vuitton

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au massacre de l'université de Garissa. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2015

Extrait : 'autorisation de visiter le chantier dès que l'avancée des travaux le permettra et tel que cela a pu se faire dans d

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2016

Extrait : de béton et installé le long d'une palissade de chantier de la R.A.T.P. Par sa chute, le panneau exploité par ExterionMedia sur un chantier de la R.A.T.P. Les chantiers ouverts sur la voie publique font l 'ensemble des concessionnaires de la Ville intervenant sur le chantier. Les modalités précises d'implantation des palissades pas notre règlement local de publicité, mais toute une série de dérogations les autorise, notamment lorsqu?il s ?agit de panneaux provisoires apposés sur un chantier, comme c?était hélas le cas dans le 16e arrondissement. C

2004, DU 198 - Modification du tarif des droits de voirie pour l’année 2005. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’augmenta-tion incontrôlée des droits de terrasses parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Extrait : . Vous le savez, le groupe ?Les Verts? est hostile à l?envahissement publicitaire de nos rues car la publicité n ?est ce qui est actuellement discuté dans le cadre de la révision du règlement local de publicité, mais également par la taxe , selon le principe du pollueur payeur. Parce que la publicité est aussi une occupation privée du domaine public du stationnement, difficultés de déplacement dues notamment au chantier du tramway ou aux nouveaux couloirs de bus forte, la hausse des droits de publicité et d?enseigne. Vous savez que les droits d

2009 DVD 232 - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif pour un marché à performance énergétique relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris. Signature d'un avenant n° 8 de prolongation de la convention passée avec EDF. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pollution lumineuse dans Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Extrait : insister notamment sur l'importance du chantier qui est lancé au travers de ce projet de délibération de publicité, que cette question de la pollution lumineuse soit également prise en compte. Je crois qu , provenant à la fois de l'éclairage public de la Ville et de la publicité. C'est la raison pour laquelle

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil général / FEVRIER 2013

Extrait : de Paris suite à la signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans les centres de santé du Département de Paris. 2013 DASES 104-G Signature d'un marché négocié sans publicité (article 76 du code des marchés publics) sur les chantiers relatifs aux lots 1,2,3,4,5 dans le cadre

2007, DVD 142 - Programme 2007 d’aménagements cyclables, d’aires de stationnement et de jalonnement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : de chantiers auxquelles se sont livrés des élus de son propre groupe politique, maintenant parlementaires , comme M. GOUJON qui bloquait le chantier de la piste cyclable du boulevard de Grenelle? (Protestations une grande campagne de publicité pour accompagner la mise en place de contresens cyclables dans de très nombreuses rues de l?hypercentre. La campagne de publicité s?appelle ?le double sens a du sens?. M. JUPPÉ

28 - 1998, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris-Musées " une convention de mise à disposition de personnels municipaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

Extrait : nécessité un appel à candidatures ainsi que des formalités de publicité car cette extension peut s de mettre dès à présent en chantier le renouvellement de la concession qui est en jeu, sur des bases claires

2006, DDATC 40 - Approbation des modalités de passation d’un marché d’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet de délibération DDATC 40. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un réseau d’affichage dédié à l’information locale. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : - je cite la loi - ?à l?affichage d?opinions ainsi qu?à la publicité relative aux activités des associations dans son fonctionnement mais cet affichage reste pour l?essentiel de l?affichage permettant la publicité d ?invasion de la publicité?. C?était le 30 avril 2002 et cette citation est de Marie-Pierre de LA GONTRIE. Je la prends sur les palissades de chantier - j?informe les maires régulièrement - qui fait quelques dizaines de mètres carrés

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : 3660180 41 18A18B Bâches-enseignes temporaires installées en façade de chantiers d'immeubles (opérations - Eclairées ou lumineuses 3660 3660 3660 3660 3660 3660 41 15E15F15G Publicités et motifs publicitaires placés circonscrit. Codes 18A et 18B - Il s'agit des bâches-enseignes temporaires installées en façade de chantiers ,1 le septième trimestre, 1,2 le huitième trimestre...). - L'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie sur la voie publique est assurée par la société AVENIR, concessionnaire

ANNEXE A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-677 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’augmentation des moyens techniques et humains affectés au service de la Propreté dans le 11e arrondissement. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : . Ils sont actuellement vacants en l?attente du lancement du chantier qui doit intervenir en janvier 2005. D?une manière ?occupation de longue durée, compte tenu de la proximité du chantier de la crèche. Il a été fait exception à la sécurité du chantier de l?immeuble sis 193, rue Saint-Charles (15e). Libellé de la question : ?Les familles de projection de particules en raison des travaux de désamiantage, les responsables du chantier ont demandé ?origine de la combustion, d?un feu sans flamme. Les responsables du chantier sont sérieux et ce regrettable accident s

82 - 2004, DVD 255 - Contrat de Réseau Vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : arrondissement où les élus de cette formation politique ont bloqué physiquement le chantier de la piste cyclable pour le vélo et aller manifester, empêcher des chantiers lorsque ceux-ci peuvent intervenir, surtout lorsque l , de la publicité, des enseignes lumineuses multiples, etc., qui ont, eux, obtenu l'accord des architectes

2007, DPE 122 - Approbation du plan de prévention des déchets de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : de prévention. Je ne reviendrai pas sur les 51 actions que comporte ce plan. De la réduction des publicités , de bureau, c?est-à-dire urbains, puis industriels, de chantier et de déchets spéciaux et notamment de santé , les publicités non adressées, les produits à usage unique, etc. Or, le volontarisme ne suffira pas en la matière de publicités non sollicitées dans les boîtes à lettres. La plupart des diffuseurs ne prêtent aucune attention ?accord évidemment là-dessus. Vous dites que la réduction de la publicité pour les imprimés sans adresse n?a eu aucun

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